Déclaration de confidentialité

1) Introduction et coordonnées du responsable

1.1 Nous sommes heureux que vous visitiez notre site et vous remercions de votre intérêt. Nous vous informons ci-après sur la manière dont nous traitons vos données personnelles lors de l'utilisation de notre site. Les données personnelles sont toutes les données qui permettent de vous identifier personnellement.

1.2 Le responsable du traitement des données sur ce site au sens du Règlement général sur la protection des données (RGPD) est Patrick Walerczak, Pat´s Guitars - Patrick Walerczak, Rathausstr. 38, 52222 Stolberg, Allemagne, Tél. : +49 157 57180590, E-mail : info@patsguitars.de. Le responsable du traitement des données personnelles est la personne physique ou morale qui, seule ou conjointement avec d'autres, décide des finalités et des moyens du traitement des données personnelles.

2) Collecte de données lors de la visite de notre site web

2.1 Lors d'une utilisation purement informative de notre site, c'est-à-dire si vous ne vous enregistrez pas ou ne nous transmettez pas d'autres informations, nous ne collectons que les données que votre navigateur transmet au serveur du site (les « fichiers journaux du serveur »). Lorsque vous consultez notre site, nous collectons les données suivantes, qui sont techniquement nécessaires pour vous afficher le site :

Notre site web visité
Date et heure au moment de l'accès
Quantité de données envoyées en octets
Source/référence par laquelle vous êtes arrivé sur le site
Navigateur utilisé
Système d'exploitation utilisé
Adresse IP utilisée (le cas échéant : sous forme anonymisée)

Le traitement est effectué conformément à l'article 6, paragraphe 1, lettre f du RGPD sur la base de notre intérêt légitime à améliorer la stabilité et la fonctionnalité de notre site web. Aucune transmission ou autre utilisation des données n'a lieu. Nous nous réservons toutefois le droit de vérifier ultérieurement les fichiers journaux du serveur si des indices concrets laissent supposer une utilisation illégale.

2.2 Ce site utilise, pour des raisons de sécurité et pour protéger la transmission de données personnelles et d'autres contenus confidentiels (par exemple les commandes ou les demandes adressées au responsable), un cryptage SSL ou TLS. Vous pouvez reconnaître une connexion sécurisée par la chaîne de caractères « https:// » et le symbole de cadenas dans la barre de votre navigateur.

3) Hébergement & réseau de diffusion de contenu

3.1 Shopify

Pour l'hébergement de notre site web et l'affichage du contenu des pages, nous utilisons le système du fournisseur suivant : Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2e étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande (« Shopify »)

Les données sont également transmises à : Shopify Inc., 150 Elgin St, Ottawa, ON K2P 1L4, Canada

Toutes les données collectées sur notre site sont traitées sur les serveurs du fournisseur. Nous avons conclu un contrat de traitement des données avec ce fournisseur, garantissant la protection des données de nos visiteurs et interdisant toute transmission non autorisée à des tiers.

Lors d'une transmission de données vers le Canada, un niveau de protection des données adéquat est garanti par une décision d'adéquation de la Commission européenne.

3.2 Cloudflare

Nous utilisons un réseau de diffusion de contenu (Content Delivery Network) du fournisseur suivant : Cloudflare Inc., 101 Townsend St. San Francisco, CA 94107, USA

Ce service nous permet de livrer plus rapidement de gros fichiers médias tels que des graphiques, contenus de pages ou scripts via un réseau de serveurs répartis régionalement. Le traitement est effectué pour sauvegarder notre intérêt légitime à améliorer la stabilité et la fonctionnalité de notre site conformément à l’art. 6, paragraphe 1, lettre f) du RGPD. Nous avons conclu un contrat de traitement des données avec le fournisseur, garantissant la protection des données de nos visiteurs et interdisant toute transmission non autorisée à des tiers.

Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau de protection des données européen sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

4) Cookies

Pour rendre la visite de notre site attrayante et permettre l’utilisation de certaines fonctionnalités, nous utilisons des cookies, c’est-à-dire de petits fichiers texte qui sont stockés sur votre appareil. Certains de ces cookies sont automatiquement supprimés à la fermeture du navigateur (les « cookies de session »), d’autres restent plus longtemps sur votre appareil et permettent de sauvegarder les paramètres de la page (les « cookies persistants »). Dans ce dernier cas, vous pouvez consulter la durée de stockage dans la vue d’ensemble des paramètres de cookies de votre navigateur web.

Dans la mesure où certains cookies que nous utilisons traitent également des données personnelles, ce traitement est effectué conformément à l’art. 6, paragraphe 1, lettre b) du RGPD pour l’exécution du contrat, conformément à l’art. 6, paragraphe 1, lettre a) du RGPD en cas de consentement donné, ou conformément à l’art. 6, paragraphe 1, lettre f) du RGPD pour la sauvegarde de nos intérêts légitimes à assurer la meilleure fonctionnalité possible du site ainsi qu’une conception conviviale et efficace de la visite.

Vous pouvez configurer votre navigateur pour être informé de la pose de cookies et décider individuellement de leur acceptation, ou pour refuser les cookies dans certains cas ou de manière générale.

Veuillez noter que si vous refusez les cookies, la fonctionnalité de notre site web peut être limitée.

5) Prise de contact

5.1 WhatsApp Business

Vous avez la possibilité de nous contacter via le service de messagerie WhatsApp de WhatsApp Ireland Limited, 4 Grand Canal Square, Grand Canal Harbour, Dublin 2, Irlande. Pour cela, nous utilisons la « version Business » de WhatsApp.

Si vous nous contactez via WhatsApp dans le cadre d’une affaire concrète (par exemple une commande passée), nous enregistrons et utilisons le numéro de téléphone mobile que vous avez utilisé sur WhatsApp ainsi que, si fourni, votre prénom et nom conformément à l’art. 6, paragraphe 1, lettre b) du RGPD pour traiter et répondre à votre demande. Sur la base de la même base juridique, nous pourrons éventuellement vous demander via WhatsApp de fournir d’autres données (numéro de commande, numéro client, adresse ou adresse e-mail) afin de pouvoir attribuer votre demande à un dossier spécifique.

Si vous utilisez notre contact WhatsApp pour des demandes générales (par exemple concernant la gamme de services, les disponibilités ou notre site internet), nous enregistrons et utilisons le numéro de téléphone mobile que vous avez utilisé sur WhatsApp ainsi que, si fourni, votre prénom et nom conformément à l’art. 6, paragraphe 1, lettre f) du RGPD, sur la base de notre intérêt légitime à fournir les informations demandées de manière efficace et rapide.

Vos données sont toujours utilisées uniquement pour répondre à votre demande via WhatsApp. Aucune transmission à des tiers n’a lieu.

Veuillez noter que WhatsApp Business a accès au carnet d’adresses de l’appareil mobile que nous utilisons à cet effet et que les numéros de téléphone enregistrés dans ce carnet sont automatiquement transmis à un serveur de la société mère Meta Platforms Inc. aux États-Unis. Pour l’exploitation de notre compte WhatsApp Business, nous utilisons un appareil mobile dont le carnet d’adresses contient uniquement les coordonnées WhatsApp des utilisateurs qui sont également entrés en contact avec nous via WhatsApp.

Cela garantit que toute personne dont les coordonnées WhatsApp sont enregistrées dans notre carnet d’adresses a déjà consenti, lors de la première utilisation de l’application sur son appareil, à la transmission de son numéro WhatsApp depuis les carnets d’adresses de ses contacts de chat conformément à l’art. 6, paragraphe 1, lettre a) du RGPD, en acceptant les conditions d’utilisation de WhatsApp. La transmission de données d’utilisateurs qui n’utilisent pas WhatsApp et/ou ne nous ont pas contactés via WhatsApp est donc exclue.

Le but et l’étendue de la collecte de données ainsi que le traitement et l’utilisation ultérieurs des données par WhatsApp, ainsi que vos droits et options de paramétrage relatifs à la protection de votre vie privée, sont décrits dans les informations sur la protection des données de WhatsApp : https://www.whatsapp.com/legal/?eea=1#privacy-policy

Nous avons conclu avec le fournisseur un contrat de traitement des données qui protège les données de nos visiteurs et interdit leur transmission à des tiers.

Dans le cadre des traitements mentionnés ci-dessus, des transferts de données vers des serveurs de Meta Platforms Inc. aux États-Unis peuvent avoir lieu.

5.2Dans le cadre de la prise de contact avec nous (par exemple via un formulaire de contact ou par e-mail), des données personnelles sont traitées – uniquement dans le but de traiter et de répondre à votre demande et uniquement dans la mesure nécessaire à cet effet.

La base juridique du traitement de ces données est notre intérêt légitime à répondre à votre demande conformément à l'art. 6, paragraphe 1, lettre f du RGPD. Si votre prise de contact vise un contrat, la base juridique supplémentaire pour le traitement est l'art. 6, paragraphe 1, lettre b du RGPD. Vos données seront supprimées lorsque les circonstances indiqueront que le sujet concerné est définitivement réglé et à condition qu'aucune obligation légale de conservation ne s'y oppose.

6) Utilisation des données clients à des fins de publicité directe

6.1 Inscription à notre newsletter par e-mail

Lorsque vous vous inscrivez à notre newsletter par e-mail, nous vous envoyons régulièrement des informations sur nos offres. La seule donnée obligatoire pour l'envoi de la newsletter est votre adresse e-mail. La fourniture d'autres données est facultative et sert à vous adresser personnellement. Pour l'envoi de la newsletter, nous utilisons la procédure dite du double opt-in, qui garantit que vous ne recevez la newsletter qu'après avoir expressément confirmé votre consentement à la réception en cliquant sur un lien de vérification envoyé à l'adresse e-mail indiquée.

En activant le lien de confirmation, vous nous donnez votre consentement pour l'utilisation de vos données personnelles conformément à l'art. 6, paragraphe 1, lettre a du RGPD. Nous enregistrons l'adresse IP fournie par le fournisseur d'accès Internet (FAI) ainsi que la date et l'heure de l'inscription afin de pouvoir retracer une éventuelle utilisation abusive de votre adresse e-mail ultérieurement. Les données collectées lors de l'inscription à la newsletter sont utilisées strictement à des fins spécifiques.

Vous pouvez vous désabonner de la newsletter à tout moment via le lien prévu à cet effet dans la newsletter ou en envoyant un message approprié au responsable mentionné en début. Après désinscription, votre adresse e-mail sera immédiatement supprimée de notre liste de diffusion, sauf si vous avez expressément consenti à une utilisation ultérieure de vos données ou si nous nous réservons une utilisation des données au-delà, autorisée par la loi et dont nous vous informons dans cette déclaration.

6.2 Shopify Email

L'envoi de nos newsletters par e-mail est effectué par ce prestataire : Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2e étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande

Les données sont également transmises à : Shopify Inc., 150 Elgin St, Ottawa, ON K2P 1L4, Canada

Sur la base de notre intérêt légitime à un marketing par newsletter efficace et convivial, nous transmettons les données fournies lors de l'inscription à la newsletter conformément à l'art. 6, paragraphe 1, lettre f du RGPD à ce prestataire, afin qu'il prenne en charge l'envoi de la newsletter pour notre compte.

Sous réserve de votre consentement explicite conformément à l'art. 6, paragraphe 1, lettre a du RGPD, le fournisseur réalise également une évaluation statistique du succès des campagnes de newsletters à l'aide de web beacons ou pixels de comptage dans les e-mails envoyés, qui peuvent mesurer les taux d'ouverture et les interactions spécifiques avec le contenu de la newsletter. Des informations sur les appareils (par exemple, heure d'accès, adresse IP, type de navigateur et système d'exploitation) sont également collectées et analysées, mais ne sont pas fusionnées avec d'autres bases de données.
Vous pouvez à tout moment révoquer votre consentement au suivi des newsletters avec effet pour l'avenir.

Nous avons conclu avec le fournisseur un contrat de traitement des données qui protège les données de nos visiteurs et interdit leur transmission à des tiers.

Lors d'une transmission de données vers le Canada, un niveau de protection des données adéquat est garanti par une décision d'adéquation de la Commission européenne.

6.3Notification de disponibilité des articles par e-mail

Pour les articles temporairement indisponibles, vous pouvez vous inscrire pour recevoir des notifications de disponibilité par e-mail. Nous vous envoyons alors une notification unique par e-mail concernant la disponibilité de l'article que vous avez sélectionné. La seule information obligatoire pour l'envoi de cette notification est votre adresse e-mail. La fourniture d'autres données est facultative et peut être utilisée pour vous adresser un message personnalisé. Pour l'envoi des e-mails, nous utilisons la procédure dite du double opt-in, qui garantit que vous ne recevrez une notification qu'après avoir confirmé expressément votre consentement via un lien de vérification envoyé à l'adresse e-mail indiquée.

En activant le lien de confirmation, vous nous donnez votre consentement pour l'utilisation de vos données personnelles conformément à l'art. 6, paragraphe 1, lettre a du RGPD. Nous enregistrons l'adresse IP fournie par votre fournisseur d'accès Internet (FAI) ainsi que la date et l'heure de l'inscription afin de pouvoir retracer un éventuel abus de votre adresse e-mail ultérieurement. Les données collectées lors de votre inscription à notre service de notification par e-mail concernant la disponibilité des articles sont utilisées strictement à cette fin.

Vous pouvez à tout moment vous désabonner des notifications de disponibilité en envoyant un message approprié au responsable mentionné en début. Après désinscription, votre adresse e-mail sera immédiatement supprimée de notre liste de diffusion dédiée, sauf si vous avez expressément consenti à une utilisation ultérieure de vos données ou si nous nous réservons une utilisation des données au-delà, autorisée par la loi et dont nous vous informons dans cette déclaration.

6.4Rappels de panier par e-mail

En cas d'abandon de votre achat chez nous avant la finalisation de la commande, vous avez la possibilité de recevoir une seule fois un rappel par e-mail du contenu de votre panier virtuel.

L’adresse e-mail est la seule donnée obligatoire pour l’envoi de ce rappel. La fourniture d’autres données est facultative et peut être utilisée pour vous adresser une communication personnalisée. Pour l’envoi des e-mails, nous utilisons la procédure dite du double opt-in, qui garantit que vous ne recevez une notification qu’après avoir confirmé votre consentement en cliquant sur un lien de vérification envoyé à l’adresse e-mail indiquée.

En activant le lien de confirmation, vous nous donnez votre consentement pour l’utilisation de vos données personnelles conformément à l’art. 6, paragraphe 1, lettre a du RGPD pour l’envoi d’un rappel de panier. Nous enregistrons à cette fin l’adresse IP que votre fournisseur d’accès Internet (FAI) a attribuée ainsi que la date et l’heure de l’inscription, afin de pouvoir retracer une éventuelle utilisation abusive de votre adresse e-mail ultérieurement. Les données collectées lors de votre inscription à notre service de notification par e-mail sont utilisées strictement à cette fin.

Vous pouvez à tout moment vous désabonner des rappels de panier en envoyant un message approprié au responsable mentionné en début de document. Après désinscription, votre adresse e-mail sera immédiatement supprimée de notre liste de diffusion dédiée, sauf si vous avez expressément consenti à une utilisation ultérieure de vos données ou si nous nous réservons une utilisation des données au-delà de cela, autorisée par la loi et dont nous vous informons dans cette déclaration.

7) Traitement des données pour le traitement des commandes

7.1 Dans la mesure où cela est nécessaire pour l’exécution du contrat à des fins de livraison et de paiement, les données personnelles que nous collectons sont transmises conformément à l’art. 6, paragraphe 1, lettre b du RGPD à l’entreprise de transport mandatée et à l’établissement de crédit mandaté.

Dans la mesure où nous vous devons, sur la base d’un contrat approprié, des mises à jour pour des biens comportant des éléments numériques ou pour des produits numériques, nous traitons les coordonnées que vous avez fournies lors de la commande afin de vous informer personnellement dans le cadre de nos obligations légales d’information conformément à l’art. 6, paragraphe 1, lettre c du RGPD. Vos coordonnées sont utilisées strictement à cette fin pour les notifications relatives aux mises à jour que nous devons fournir et ne sont traitées par nous que dans la mesure nécessaire à cette information.

Pour le traitement de votre commande, nous collaborons également avec le(s) prestataire(s) suivant(s), qui nous assistent totalement ou partiellement dans l'exécution des contrats conclus. Conformément aux informations suivantes, certaines données personnelles leur sont transmises.

7.2 Transmission des données personnelles aux prestataires de services d'expédition

- DHL

En tant que prestataire de services de transport, nous utilisons le fournisseur suivant : DHL Paket GmbH, Sträßchensweg 10, 53113 Bonn, Allemagne

Nous transmettons votre adresse e-mail et/ou numéro de téléphone conformément à l’art. 6, paragraphe 1, lettre a) du RGPD avant la livraison des marchandises afin de convenir d’un rendez-vous de livraison ou pour annoncer la livraison au fournisseur, si vous avez donné votre consentement explicite à cet effet lors du processus de commande. Sinon, aux fins de la livraison conformément à l’art. 6, paragraphe 1, lettre b) du RGPD, nous ne transmettons que le nom du destinataire et l’adresse de livraison au fournisseur. La transmission n’a lieu que dans la mesure nécessaire à la livraison des marchandises. Dans ce cas, il n’est pas possible de convenir préalablement d’un rendez-vous de livraison avec le fournisseur ni d’annoncer la livraison.

Le consentement peut être retiré à tout moment avec effet pour l'avenir auprès du responsable désigné ci-dessus ou auprès du fournisseur.

7.3 Utilisation de prestataires de services de paiement (services de paiement)

- Apple Pay

Si vous choisissez le mode de paiement « Apple Pay » d’Apple Distribution International (Apple), Hollyhill Industrial Estate, Hollyhill, Cork, Irlande, le traitement du paiement s’effectue via la fonction « Apple Pay » de votre appareil fonctionnant sous iOS, watchOS ou macOS en débitant une carte de paiement enregistrée dans « Apple Pay ». Apple Pay utilise des fonctions de sécurité intégrées au matériel et au logiciel de votre appareil pour protéger vos transactions. Pour autoriser un paiement, il est donc nécessaire de saisir un code que vous avez préalablement défini ainsi que de procéder à la vérification via la fonction « Face ID » ou « Touch ID » de votre appareil.

Aux fins du traitement du paiement, les informations que vous communiquez lors du processus de commande ainsi que les informations relatives à votre commande sont transmises à Apple sous forme chiffrée. Apple chiffre ensuite ces données à nouveau avec une clé spécifique au développeur avant de les transmettre au prestataire de services de paiement de la carte enregistrée dans Apple Pay pour effectuer le paiement. Le chiffrement garantit que seule le site web par lequel l'achat a été effectué peut accéder aux données de paiement. Une fois le paiement effectué, Apple envoie à la page d'origine votre numéro de compte appareil ainsi qu'un code de sécurité dynamique spécifique à la transaction pour confirmer la réussite du paiement.

Dans le cas où des données personnelles sont traitées lors des transmissions décrites, le traitement est effectué exclusivement aux fins de la gestion des paiements conformément à l'article 6, paragraphe 1, lettre b du RGPD.

Apple conserve des données de transaction anonymisées, comprenant le montant approximatif de l'achat, la date approximative, l'heure approximative ainsi que l'indication si la transaction a été réalisée avec succès. L'anonymisation exclut totalement toute référence à une personne. Apple utilise ces données anonymisées pour améliorer « Apple Pay » et d'autres produits et services Apple.

Lorsque vous utilisez Apple Pay sur l’iPhone ou l’Apple Watch pour finaliser un achat effectué via Safari sur Mac, le Mac et l’appareil d’autorisation communiquent via un canal chiffré sur les serveurs Apple. Apple ne traite ni ne stocke aucune de ces informations dans un format permettant de vous identifier. Vous pouvez désactiver la possibilité d’utiliser Apple Pay sur votre Mac dans les réglages de votre iPhone. Allez dans « Wallet & Apple Pay » et désactivez « Autoriser les paiements sur Mac ».

Vous trouverez d’autres informations sur la protection des données chez Apple Pay à l’adresse Internet suivante : https://support.apple.com/de-de/HT203027
- Google Pay

Si vous choisissez le mode de paiement « Google Pay » de Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande (« Google »), la gestion du paiement s’effectue via l’application « Google Pay » de votre appareil mobile fonctionnant au minimum sous Android 4.4 (« KitKat ») et disposant d’une fonction NFC, par le débit d’une carte de paiement enregistrée dans Google Pay ou d’un système de paiement vérifié (par exemple PayPal). Pour autoriser un paiement via Google Pay d’un montant supérieur à 25 €,-, il est nécessaire de déverrouiller préalablement votre appareil mobile par la méthode de vérification configurée (par exemple reconnaissance faciale, mot de passe, empreinte digitale ou schéma).

Aux fins de la gestion des paiements, les informations que vous communiquez dans le cadre du processus de commande, ainsi que les informations relatives à votre commande, sont transmises à Google. Google transmet ensuite vos informations de paiement enregistrées dans Google Pay sous la forme d’un numéro de transaction unique à la plateforme d’origine, ce qui permet de vérifier le paiement effectué. Ce numéro de transaction ne contient aucune information sur les données réelles de vos moyens de paiement enregistrés dans Google Pay, mais est créé et transmis en tant que jeton numérique unique valide. Pour toutes les transactions via Google Pay, Google agit uniquement en tant qu’intermédiaire pour le traitement du paiement. La transaction est effectuée exclusivement entre l’utilisateur et la plateforme d’origine par le débit du moyen de paiement enregistré dans Google Pay.

Google se réserve le droit de collecter, stocker et analyser certaines informations spécifiques à chaque transaction effectuée via Google Pay. Cela inclut la date, l'heure et le montant de la transaction, le lieu et la description du commerçant, une description des biens ou services achetés fournie par le commerçant, les photos que vous avez jointes à la transaction, le nom et l'adresse e-mail du vendeur et de l'acheteur ou de l'expéditeur et du destinataire, le mode de paiement utilisé, votre description du motif de la transaction ainsi que, le cas échéant, l'offre associée à la transaction.

Selon Google, ce traitement est effectué exclusivement conformément à l'art. 6, paragraphe 1, lettre f du RGPD, sur la base de l'intérêt légitime à une comptabilité correcte, à la vérification des données de transaction et à l'optimisation et au maintien en fonctionnement du service Google Pay.

Google se réserve également le droit de combiner les données de transaction traitées avec d'autres informations collectées et stockées lors de l'utilisation d'autres services Google.

Les conditions d'utilisation de Google Pay sont disponibles ici :

https://payments.google.com/payments/apis-secure/u/0/get_legal_document?ldo=0&ldt=googlepaytos&ldl=de
Vous trouverez d'autres informations sur la protection des données avec Google Pay à l'adresse Internet suivante :
https://payments.google.com/payments/apis-secure/get_legal_document?ldo=0&ldt=privacynotice&ldl=de
- Klarna

Ce site propose une ou plusieurs méthodes de paiement en ligne du fournisseur suivant : Klarna Bank AB, Sveavägen 46, 111 34 Stockholm, Suède

Si vous choisissez un mode de paiement du fournisseur pour lequel vous payez d'avance (par exemple paiement par carte de crédit), vos données de paiement communiquées lors du processus de commande (y compris nom, adresse, informations bancaires et de carte de paiement, devise et numéro de transaction) ainsi que des informations sur le contenu de votre commande sont transmises conformément à l'art. 6, paragraphe 1, lettre b du RGPD. La transmission de vos données se fait uniquement dans le but de traiter le paiement avec le fournisseur et uniquement dans la mesure nécessaire à cet effet.

Lors du choix d'un mode de paiement pour lequel le fournisseur avance les fonds (par exemple achat à facture ou à tempérament ou prélèvement automatique), vous serez également invité, lors du processus de commande, à fournir certaines données personnelles (nom et prénom, rue, numéro, code postal, ville, date de naissance, adresse e-mail, numéro de téléphone, le cas échéant des données relatives à un moyen de paiement alternatif).

Afin de préserver notre intérêt légitime à vérifier la solvabilité de nos clients, ces données sont transmises par nos soins au fournisseur aux fins d'une vérification de solvabilité conformément à l'art. 6, paragraphe 1, lettre f du RGPD. Le fournisseur vérifie, sur la base des données personnelles que vous avez fournies ainsi que d'autres données (comme le panier, le montant de la facture, l'historique des commandes, les expériences de paiement), si le mode de paiement que vous avez choisi peut être accordé en tenant compte des risques de défaut de paiement et/ou de créance.

Pour la décision dans le cadre de l'examen de la demande, en plus des critères internes au fournisseur conformément à l'art. 6, paragraphe 1, lettre f du RGPD, des informations d'identité et de solvabilité des agences d'information suivantes peuvent également être prises en compte :

https://cdn.klarna.com/1.0/shared/content/legal/terms/0/de_de/credit_rating_agencies

Le rapport de solvabilité peut contenir des valeurs de probabilité (appelées valeurs de score). Dans la mesure où les valeurs de score sont intégrées au résultat du rapport de solvabilité, elles reposent sur une méthode mathématique et statistique scientifiquement reconnue. Le calcul des valeurs de score inclut notamment, mais pas exclusivement, des données d’adresse.

Vous pouvez à tout moment vous opposer à ce traitement de vos données en nous envoyant un message ou en contactant le prestataire. Toutefois, le prestataire peut rester autorisé à traiter vos données personnelles si cela est nécessaire pour le traitement contractuel du paiement.
- Paypal

Ce site propose une ou plusieurs méthodes de paiement en ligne du fournisseur suivant : PayPal (Europe) S.a.r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg

Lors du choix d’un mode de paiement du prestataire pour lequel vous avancez les fonds, vos données de paiement communiquées lors du processus de commande (notamment nom, adresse, informations bancaires et de carte de paiement, devise et numéro de transaction) ainsi que des informations sur le contenu de votre commande sont transmises à ce prestataire conformément à l’art. 6, paragraphe 1, lettre b du RGPD. La transmission de vos données se fait dans ce cas uniquement aux fins du traitement du paiement avec le prestataire et uniquement dans la mesure où cela est nécessaire.

Lors du choix d’un mode de paiement pour lequel nous avançons les fonds, vous serez également invité au cours du processus de commande à fournir certaines données personnelles (nom et prénom, rue, numéro, code postal, ville, date de naissance, adresse e-mail, numéro de téléphone, le cas échéant des données relatives à un moyen de paiement alternatif).

Afin de préserver dans ces cas notre intérêt légitime à vérifier votre capacité de paiement, ces données sont transmises par nos soins au prestataire conformément à l’art. 6, paragraphe 1, lettre f du RGPD aux fins d’une vérification de solvabilité. Le prestataire vérifie, sur la base des données personnelles que vous avez fournies ainsi que d’autres données (comme le panier, le montant de la facture, l’historique des commandes, les expériences de paiement), si le mode de paiement que vous avez choisi peut être accordé en tenant compte des risques de défaut de paiement et/ou d’impayé.

Ce site utilise PayPal Checkout, un système de paiement en ligne de PayPal, qui se compose des méthodes de paiement propres à PayPal ainsi que des méthodes de paiement locales de prestataires tiers.

En cas de paiement via PayPal, carte de crédit via PayPal, prélèvement automatique via PayPal ou – si proposé – « Payer plus tard » via PayPal, nous transmettons vos données de paiement dans le cadre du traitement du paiement à PayPal (Europe) S.a.r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg (ci-après « PayPal »). La transmission s’effectue conformément à l’art. 6, paragraphe 1, lettre b du RGPD et uniquement dans la mesure où cela est nécessaire pour le traitement du paiement.

PayPal se réserve le droit de procéder à une vérification de solvabilité pour les méthodes de paiement par carte de crédit via PayPal, prélèvement via PayPal ou – si proposé – « Payer plus tard » via PayPal. Pour cela, vos données de paiement peuvent être transmises aux agences de renseignements conformément à l'art. 6, paragraphe 1, lettre f du RGPD, sur la base de l'intérêt légitime de PayPal à déterminer votre solvabilité. Le résultat de la vérification de solvabilité concernant la probabilité statistique de défaut de paiement est utilisé par PayPal pour décider de la mise à disposition de la méthode de paiement concernée. La vérification de solvabilité peut contenir des valeurs de probabilité (appelées scores). Dans la mesure où les scores sont inclus dans le résultat de la vérification, ils reposent sur une méthode mathématique-statistique scientifiquement reconnue. Le calcul des scores inclut notamment, mais pas exclusivement, des données d'adresse. Vous pouvez vous opposer à ce traitement de vos données à tout moment en envoyant un message à PayPal. Toutefois, PayPal peut rester autorisé à traiter vos données personnelles si cela est nécessaire pour le traitement contractuel du paiement.

Si le mode de paiement « Achat sur facture » via PayPal est disponible et sélectionné, vos données de paiement sont d'abord transmises à PayPal pour préparer le paiement, qui les transmet ensuite à la société Ratepay GmbH, Franklinstraße 28-29, 10587 Berlin (« Ratepay ») pour effectuer le paiement. La base juridique est toujours l'art. 6, paragraphe 1, lettre b du RGPD. Dans ce cas, RatePay effectue en son nom propre une vérification d'identité et de solvabilité afin de déterminer la capacité de paiement selon le principe déjà mentionné ci-dessus et transmet vos données de paiement aux agences de renseignements en raison de l'intérêt légitime à la détermination de la solvabilité conformément à l'art. 6, paragraphe 1, lettre f du RGPD. Une liste des agences de renseignements auxquelles Ratepay peut faire appel se trouve ici : https://www.ratepay.com/legal-payment-creditagencies/

Lors de l'utilisation d'un mode de paiement d'un prestataire tiers local, vos données de paiement sont d'abord transmises à PayPal conformément à l'art. 6, paragraphe 1, lettre b du RGPD pour préparer le paiement. Selon votre choix d'un mode de paiement local disponible, PayPal transmet ensuite vos données de paiement au prestataire concerné pour effectuer le paiement, conformément à l'art. 6, paragraphe 1, lettre b du RGPD :

- Apple Pay (Apple Distribution International (Apple), Hollyhill Industrial Estate, Hollyhill, Cork, Irlande)
- Google Pay (Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande)
- iDeal (Currence Holding BV, Beethovenstraat 300 Amsterdam, Pays-Bas)
- bancontact (Bancontact Payconiq Company, Rue d'Arlon 82, 1040 Bruxelles, Belgique)
- blik (Polski Standard Płatności sp. z o.o., ul. Czerniakowska 87A, 00-718 Varsovie, Pologne)
- eps (PSA Payment Services Austria GmbH, Handelskai 92, Gate 2
1200 Vienne, Autriche)
- MyBank (PRETA S.A.S, 40 Rue de Courcelles, F-75008 Paris, France)
- Przelewy24 (PayPro SA, Kanclerska 15A, 60-326 Poznań, Pologne)

Pour plus d'informations sur la protection des données, veuillez consulter la politique de confidentialité de PayPal : https://www.paypal.com/de/legalhub/paypal/privacy-full
- Shopify Payments

Sur ce site web, un ou plusieurs modes de paiement en ligne du fournisseur suivant sont disponibles : Shopify International Limited, Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande

7.4 Fonction électronique de rétractation pour les contrats à distance

Les consommateurs qui concluent des contrats sur ce site web, pour lesquels un droit légal de rétractation existe, ont la possibilité de déclarer leur rétractation via une fonction électronique de rétractation conformément aux dispositions légales en vigueur.

Pour la mise à disposition de la fonction électronique de rétractation, nous utilisons une solution du fournisseur suivant : 401layers UG, Dorothea-Erxleben-Str. 1 a, D-40721 Hilden.

Lors de l'utilisation de la fonction de rétractation, outre les informations permettant d'identifier le contrat à rétracter, d'autres données personnelles telles que le prénom et le nom ainsi que l'adresse e-mail du consommateur doivent être fournies ou confirmées.

Ces informations sont d'abord collectées par le fournisseur sur la base de notre intérêt légitime à une solution conviviale, stable et optimisée selon l'art. 6, paragraphe 1, lettre f du RGPD, puis utilisées pour confirmer par e-mail la réception de la déclaration de rétractation en notre nom, et enfin transmises à notre attention. Nous traitons ensuite les informations transmises pour le traitement correct de la rétractation conformément à l'art. 6, paragraphe 1, lettre b du RGPD et à l'art. 6, paragraphe 1, lettre c du RGPD, sur la base de notre obligation légale de maintenir une fonction électronique de rétractation pour les contrats à distance payants conclus avec des consommateurs.

Les informations collectées par le prestataire sont supprimées de manière routinière après traitement final d’un retrait, sauf en cas d’obligations légales de conservation contraires.

Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de traitement des données qui protège les données traitées dans le cadre de la fonction de retrait et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

8) Services d’analyse web

8.1 Google Analytics 4

Ce site utilise Google Analytics 4, un service d’analyse web de Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande (« Google »), qui permet d’analyser votre utilisation de notre site.

Par défaut, lors de la visite du site, Google Analytics 4 dépose des cookies, de petits fichiers texte stockés sur votre appareil, qui collectent certaines informations. Ces informations incluent votre adresse IP, qui est toutefois tronquée par Google pour exclure toute identification directe.

Les informations sont transmises aux serveurs de Google et y sont traitées. Des transferts vers Google LLC, basée aux États-Unis, sont également possibles.

Google utilise les informations collectées pour notre compte afin d’analyser votre utilisation du site, de compiler des rapports sur les activités du site pour nous, et de fournir d’autres services liés à l’utilisation du site et d’Internet. L’adresse IP raccourcie transmise par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics n’est pas associée à d’autres données détenues par Google. Les données collectées via Google Analytics 4 sont conservées pendant deux mois puis supprimées.

Tous les traitements décrits ci-dessus, notamment le dépôt de cookies sur l’appareil utilisé, ne sont effectués que si vous nous avez donné votre consentement explicite conformément à l’art. 6, paragraphe 1, lettre a du RGPD.
Sans votre consentement, l'utilisation de Google Analytics 4 est suspendue pendant votre visite sur le site. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment pour l'avenir. Pour exercer ce droit de retrait, veuillez désactiver ce service via l’« outil de consentement aux cookies » disponible sur le site.

Nous avons conclu un contrat de traitement des données avec Google, garantissant la protection des données de nos visiteurs et interdisant toute transmission non autorisée à des tiers.

Pour plus d'informations juridiques sur Google Analytics 4, veuillez consulter https://business.safety.google/intl/de/privacy/, https://policies.google.com/privacy?hl=de&gl=de et https://policies.google.com/technologies/partner-sites

Caractéristiques démographiques
Google Analytics 4 utilise la fonction spéciale « caractéristiques démographiques » et peut ainsi générer des statistiques concernant l'âge, le sexe et les centres d'intérêt des visiteurs du site. Cela se fait par l'analyse des publicités et des informations de tiers. Cela permet d'identifier des groupes cibles pour les activités marketing. Cependant, les données collectées ne peuvent être attribuées à aucune personne spécifique et sont supprimées après une conservation de deux mois.

Google Signals
En complément de Google Analytics 4, Google Signals peut être utilisé sur ce site pour générer des rapports inter-appareils. Si vous avez activé les annonces personnalisées et lié vos appareils à votre compte Google, Google peut, sous réserve de votre consentement à l'utilisation de Google Analytics conformément à l'art. 6, al. 1, let. a du RGPD, analyser votre comportement d'utilisation de manière inter-appareils et créer des modèles de base de données, notamment sur les conversions inter-appareils. Nous ne recevons aucune donnée personnelle de Google, seulement des statistiques. Si vous souhaitez arrêter l'analyse inter-appareils, vous pouvez désactiver la fonction « Publicité personnalisée » dans les paramètres de votre compte Google. Suivez les instructions sur cette page : https://support.google.com/My-Ad-Center-Help/answer/12155764?hl=de
Pour plus d'informations sur Google Signals, veuillez consulter le lien suivant : https://support.google.com/analytics/answer/7532985?hl=de

UserIDs
En complément de Google Analytics 4, la fonction "UserIDs" peut être utilisée sur ce site. Si vous avez consenti à l'utilisation de Google Analytics 4 conformément à l'art. 6, al. 1, let. a du RGPD, créé un compte sur ce site et vous connectez à ce compte sur différents appareils, vos activités, y compris les conversions, peuvent être analysées de manière inter-appareils.

Pour les transmissions de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d’une décision d’adéquation de la Commission européenne.

8.2 Google Tag Manager

Ce site utilise le « Google Tag Manager », un service du fournisseur suivant : Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande (ci-après : « Google »).

Google Tag Manager offre une base technique permettant de regrouper diverses applications web, y compris des services de suivi et d’analyse, et de les configurer, contrôler et conditionner via une interface utilisateur unifiée. Google Tag Manager lui-même ne stocke aucune information sur les appareils des utilisateurs ni ne les lit. Le service ne réalise pas non plus d’analyses de données indépendantes. Cependant, lors du chargement des pages, Google Tag Manager transmet votre adresse IP à Google, qui peut la stocker. Une transmission aux serveurs de Google LLC aux États-Unis est également possible.

Ce traitement n’est effectué que si vous nous avez donné votre consentement explicite conformément à l’art. 6, paragraphe 1, lettre a) du RGPD. Sans ce consentement, l’utilisation de Google Tag Manager est suspendue pendant votre visite sur le site. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment avec effet pour l’avenir. Pour exercer votre droit de retrait, veuillez désactiver ce service dans l’« outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site web.

Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de traitement des données qui garantit la protection des données de nos visiteurs et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

Vous trouverez d’autres informations juridiques concernant Google Tag Manager à l’adresse suivante https://business.safety.google/intl/de/privacy/ et https://policies.google.com/privacy?hl=de&gl=de

8.3 Shopify Analytics

Ce site utilise le service d’analyse web du fournisseur suivant : Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2e étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande

Les données sont également transmises à : Shopify Inc., 150 Elgin St, Ottawa, ON K2P 1L4, Canada

Grâce aux cookies et/ou à des technologies comparables (pixels espions, balises web, algorithmes pour lire les informations des appareils et navigateurs), le service collecte et stocke des données pseudonymisées des visiteurs, notamment des informations sur l’appareil utilisé comme l’adresse IP et les informations du navigateur, afin de les analyser statistiquement pour étudier le comportement d’utilisation sur notre site web et créer des profils d’utilisation pseudonymisés. Cela permet notamment d’analyser les schémas de navigation (appelés heatmaps), qui montrent la durée des visites de pages ainsi que les interactions avec le contenu des pages (par exemple, saisies de texte, défilement, clics et survols de souris). La pseudonymisation exclut en principe toute identification directe des personnes. Aucune fusion avec des données nominatives collectées par d’autres moyens n’a lieu.

Toutes les opérations de traitement décrites ci-dessus, en particulier la lecture ou l'enregistrement d'informations sur l'appareil utilisé, ne sont effectuées que si vous nous avez donné votre consentement explicite conformément à l'art. 6, paragraphe 1, lettre a) du RGPD. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment avec effet pour l'avenir en désactivant ce service dans l’« outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site web.

Nous avons conclu avec le fournisseur un contrat de traitement des données qui protège les données de nos visiteurs et interdit leur transmission à des tiers.

Lors d'une transmission de données vers le Canada, un niveau de protection des données adéquat est garanti par une décision d'adéquation de la Commission européenne.

9) Reciblage/Remarketing et suivi des conversions

9.1 Meta Pixel avec correspondance de données étendue

Dans notre offre en ligne, nous utilisons en mode de correspondance de données étendue le service "Meta Pixel" du fournisseur suivant : Meta Platforms Ireland Limited, 4 Grand Canal Square, Dublin 2, Irlande ("Meta")

Lorsqu'un utilisateur clique sur une publicité que nous diffusons sur Facebook ou Instagram, l'URL de notre page liée est étendue par un paramètre grâce à "Meta Pixel". Ce paramètre d'URL est ensuite inscrit dans le navigateur de l'utilisateur via un cookie que notre page liée place elle-même après la redirection. De plus, ce cookie collecte des données clients spécifiques telles que l'adresse e-mail que nous recueillons sur notre site lié à la publicité Facebook ou Instagram lors d'actions comme des achats, des inscriptions de compte ou des enregistrements (correspondance de données étendue). Le cookie est ensuite lu et permet la transmission des données, y compris les données clients spécifiques, à Meta.

Nous utilisons "Meta Pixel" avec correspondance de données étendue pour rendre nos publicités (appelées "Ads") sur Facebook et/ou Instagram plus efficaces et pour nous assurer qu'elles correspondent aux intérêts des utilisateurs ou présentent certaines caractéristiques (par exemple, des intérêts pour certains sujets ou produits déterminés à partir des sites web visités), que nous transmettons à Meta (appelé "Custom Audiences").

De plus, nous analysons l'efficacité de nos publicités en suivant si les utilisateurs sont redirigés vers notre site web après avoir cliqué sur une annonce (conversion). Par rapport à la version standard de "Meta Pixel", la fonction de correspondance de données étendue nous aide à mieux mesurer l'efficacité de nos campagnes publicitaires en capturant plus de conversions attribuées.

Toutes les données transmises sont stockées et traitées par Meta, ce qui permet une attribution au profil utilisateur respectif, et Meta utilise les données à des fins publicitaires conformément aux politiques d'utilisation des données de Meta (https://www.facebook.com/about/privacy/) peut être utilisé. Les données peuvent permettre à Meta ainsi qu'à ses partenaires de diffuser des annonces sur et en dehors de Facebook.

Toutes les opérations de traitement décrites ci-dessus, en particulier la mise en place de cookies pour la lecture d’informations sur l’appareil utilisé, ne sont effectuées que si vous nous avez donné votre consentement explicite conformément à l’art. 6, al. 1, lit. a du RGPD. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment avec effet pour l’avenir en désactivant ce service dans l’« outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site web.

Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de traitement des données qui garantit la protection des données de nos visiteurs et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

Les informations générées par Meta sont généralement transmises à un serveur de Meta et y sont stockées ; dans ce contexte, un transfert vers des serveurs de Meta Platforms Inc. aux États-Unis peut également avoir lieu.

9.2 Google Ads Remarketing

Ce site utilise la technologie de reciblage du prestataire suivant : Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande

À cette fin, Google dépose un cookie dans le navigateur de votre appareil, qui permet automatiquement, via un identifiant de cookie pseudonyme et sur la base des pages que vous avez visitées, une publicité ciblée par centres d’intérêt. Un traitement de données supplémentaire n’a lieu que si vous avez accepté auprès de Google que votre historique de navigation Internet et d’applications soit lié à votre compte Google et que les informations de votre compte Google soient utilisées pour personnaliser les annonces que vous voyez sur le web. Si vous êtes connecté à Google pendant votre visite sur notre site, Google utilise vos données conjointement avec les données de Google Analytics pour créer et définir des listes de publics pour le remarketing multi-appareils. À cette fin, vos données personnelles sont temporairement associées aux données de Google Analytics afin de constituer des publics. Dans le cadre de l’utilisation de Google Ads Remarketing, il peut également y avoir un transfert de données personnelles vers les serveurs de Google LLC aux États-Unis.

Tous les traitements décrits ci-dessus, en particulier le dépôt de cookies pour la lecture d’informations sur l’appareil utilisé, ne sont effectués que si vous nous avez donné votre consentement explicite conformément à l’art. 6, paragraphe 1, lettre a) du RGPD. Sans ce consentement, l’utilisation de la technologie de reciblage est exclue pendant votre visite sur le site.

Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment avec effet pour l'avenir. Pour exercer votre droit de retrait, veuillez désactiver ce service dans l’« outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site web.

Vous trouverez ici des détails sur les traitements initiés par Google et sur la manière dont Google gère les données des sites web : https://policies.google.com/technologies/partner-sites

Vous trouverez ici plus d’informations sur les règles de confidentialité de Google : https://business.safety.google/intl/de/privacy/ et https://www.google.de/policies/privacy/

9.3 Suivi des conversions Google Ads

Ce site utilise le programme publicitaire en ligne « Google Ads » et, dans le cadre de Google Ads, le suivi des conversions de Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande (« Google »). Nous utilisons l’offre Google Ads pour attirer l’attention sur nos offres attractives via des supports publicitaires (appelés Google Adwords) sur des sites externes. Nous pouvons déterminer, en relation avec les données des campagnes publicitaires, le succès des différentes actions publicitaires. Notre objectif est de vous afficher des publicités susceptibles de vous intéresser, de rendre notre site plus attractif pour vous et d’assurer un calcul équitable des coûts publicitaires engagés.

Le cookie de suivi des conversions est placé lorsqu’un utilisateur clique sur une annonce Google Ads. Les cookies sont de petits fichiers texte déposés sur votre appareil. Ces cookies expirent généralement après 30 jours et ne servent pas à une identification personnelle. Si l’utilisateur visite certaines pages de ce site et que le cookie n’a pas encore expiré, Google et nous pouvons reconnaître que l’utilisateur a cliqué sur l’annonce et a été redirigé vers cette page. Chaque client Google Ads reçoit un cookie différent. Les cookies ne peuvent donc pas être suivis à travers les sites des clients Google Ads. Les informations collectées via le cookie de conversion servent à établir des statistiques de conversion pour les clients Google Ads qui ont choisi le suivi des conversions. Les clients connaissent le nombre total d’utilisateurs ayant cliqué sur leur annonce et ayant été redirigés vers une page munie d’une balise de suivi des conversions. Ils ne reçoivent cependant aucune information permettant d’identifier personnellement les utilisateurs. Dans le cadre de l’utilisation de Google Ads, des données personnelles peuvent également être transmises aux serveurs de Google LLC aux États-Unis.

Vous trouverez ici des détails sur les traitements déclenchés par le suivi des conversions Google Ads et sur la gestion des données des sites web par Google : https://policies.google.com/technologies/partner-sites

Vous pouvez également vous opposer de manière permanente au dépôt de cookies par le suivi des conversions Google Ads en téléchargeant et en installant le plug-in de navigateur disponible à l’adresse suivante :
https://support.google.com/My-Ad-Center-Help/answer/12155656?hl=de

Veuillez noter que certaines fonctionnalités de ce site peuvent ne pas être disponibles ou ne fonctionner que de manière limitée si vous avez désactivé l’utilisation des cookies.
Les règles de confidentialité de Google sont consultables ici : https://business.safety.google/intl/de/privacy/ et https://www.google.de/policies/privacy/

10) Outils et autres

10.1 easybill

Pour la gestion de la comptabilité, nous utilisons le service du logiciel de comptabilité cloud du prestataire suivant : easybill GmbH, Düsselstr. 21, 41564 Kaarst

Le prestataire traite les factures entrantes et sortantes ainsi que, le cas échéant, les mouvements bancaires de notre entreprise afin de saisir automatiquement les factures, de les associer aux transactions et d’établir ainsi la comptabilité financière dans un processus semi-automatisé.

Si des données personnelles sont également traitées dans ce cadre, le traitement est basé sur notre intérêt légitime à une organisation efficace et à la documentation de nos opérations commerciales conformément à l’art. 6, paragraphe 1, lettre f du RGPD.

10.2 Taxdoo

Pour la gestion de la comptabilité, nous utilisons le service du logiciel de comptabilité cloud du prestataire suivant : Taxdoo GmbH, Alter Wandrahm 13, 20457 Hambourg, Allemagne

10.3 Outil de consentement aux cookies

Ce site utilise un « outil de consentement aux cookies » pour obtenir des consentements valides des utilisateurs concernant les cookies soumis à consentement et les applications basées sur les cookies. L’« outil de consentement aux cookies » est affiché aux utilisateurs sous forme d’interface interactive lors de la visite du site, où ils peuvent accorder leur consentement à certains cookies et/ou applications basées sur les cookies en cochant des cases. Grâce à cet outil, tous les cookies/services soumis à consentement ne sont chargés que si l’utilisateur concerné a donné son accord en cochant les cases correspondantes. Cela garantit que de tels cookies ne sont déposés sur l’appareil de l’utilisateur que si un consentement a été donné.

L’outil utilise des cookies techniquement nécessaires pour enregistrer vos préférences en matière de cookies. Aucune donnée personnelle de l’utilisateur n’est en principe traitée.

Dans le cas où, pour les besoins de stockage, d’attribution ou de journalisation des paramètres de cookies, des données personnelles (comme l’adresse IP) seraient traitées, ce traitement s’effectue conformément à l’art. 6, paragraphe 1, lettre f RGPD, sur la base de notre intérêt légitime à une gestion conforme au droit, spécifique à l’utilisateur et conviviale du consentement aux cookies, et donc à une conception conforme au droit de notre site internet.

Une autre base juridique pour le traitement est également l’art. 6, paragraphe 1, lettre c RGPD. En tant que responsables, nous sommes légalement tenus de conditionner l’utilisation de cookies techniquement non nécessaires au consentement de l’utilisateur.

Le cas échéant, nous avons conclu un contrat de traitement des données avec le prestataire, garantissant la protection des données de nos visiteurs et interdisant toute transmission non autorisée à des tiers.

Vous trouverez plus d’informations sur l’exploitant et les options de paramétrage de l’outil de consentement aux cookies directement dans l’interface utilisateur correspondante sur notre site web.

11) Droits de la personne concernée

11.1 Le droit applicable en matière de protection des données vous accorde, à l’égard du responsable du traitement, les droits des personnes concernées suivants (droits d’accès et d’intervention), les conditions d’exercice étant précisées dans la base juridique mentionnée :

Droit d’accès conformément à l’art. 15 RGPD ;
Droit à la rectification conformément à l’art. 16 RGPD ;
Droit à l’effacement conformément à l’art. 17 RGPD ;
Droit à la limitation du traitement conformément à l’art. 18 RGPD ;
Droit à l’information conformément à l’art. 19 RGPD ;
Droit à la portabilité des données conformément à l’art. 20 RGPD ;
Droit de retirer les consentements donnés conformément à l’art. 7, paragraphe 3 RGPD ;
Droit de déposer une plainte conformément à l’art. 77 RGPD.

11.2 DROIT D’OPPOSITION

SI NOUS TRAITONS VOS DONNÉES PERSONNELLES DANS LE CADRE D’UN INTÉRÊT LÉGITIME PRÉPONDÉRANT, VOUS AVEZ À TOUT MOMENT LE DROIT DE VOUS OPPOSER À CE TRAITEMENT POUR DES RAISONS DÉCOULANT DE VOTRE SITUATION PARTICULIÈRE, AVEC EFFET POUR L’AVENIR.

SI VOUS EXERCEZ VOTRE DROIT D'OPPOSITION, NOUS CESSERONS LE TRAITEMENT DES DONNÉES CONCERNÉES. UN TRAITEMENT SUPPLÉMENTAIRE RESTE POSSIBLE SI NOUS POUVONS DÉMONTRER DES RAISONS IMPÉRIEUSES ET LÉGITIMES DE TRAITEMENT PRÉVALANT SUR VOS INTÉRÊTS, DROITS FONDAMENTAUX ET LIBERTÉS, OU SI LE TRAITEMENT EST NÉCESSAIRE À LA CONSTATATION, L'EXERCICE OU LA DÉFENSE DE DROITS EN JUSTICE.

SI VOS DONNÉES PERSONNELLES SONT TRAITÉES PAR NOS SOINS POUR LA PUBLICITÉ DIRECTE, VOUS AVEZ LE DROIT DE VOUS OPPOSER À TOUT MOMENT AU TRAITEMENT DE VOS DONNÉES PERSONNELLES À CETTE FIN. VOUS POUVEZ EXERCER CET OPPOSITION COMME INDIQUÉ CI-DESSUS.

SI VOUS EXERCEZ VOTRE DROIT D'OPPOSITION, NOUS CESSERONS LE TRAITEMENT DES DONNÉES CONCERNÉES À DES FINS DE PUBLICITÉ DIRECTE.

12) Durée de conservation des données personnelles

La durée de conservation des données personnelles est déterminée en fonction de la base juridique applicable, de la finalité du traitement et, le cas échéant, des délais légaux de conservation (par exemple, délais commerciaux et fiscaux).

Lors du traitement de données personnelles sur la base d'un consentement explicite conformément à l'article 6, paragraphe 1, lettre a du RGPD, les données concernées sont conservées jusqu'à ce que vous retiriez votre consentement.

S'il existe des obligations légales de conservation des données traitées dans le cadre d'obligations contractuelles ou quasi-contractuelles sur la base de l'article 6, paragraphe 1, lettre b du RGPD, ces données sont supprimées de manière routinière à l'expiration des délais de conservation, sauf si elles sont encore nécessaires à l'exécution ou à la conclusion du contrat et/ou si nous avons un intérêt légitime à leur conservation.

Lors du traitement de données personnelles sur la base de l'article 6, paragraphe 1, lettre f du RGPD, ces données sont conservées jusqu'à ce que vous exerciez votre droit d'opposition conformément à l'article 21, paragraphe 1 du RGPD, sauf si nous pouvons démontrer des raisons impérieuses et légitimes de traitement qui prévalent sur vos intérêts, droits et libertés, ou si le traitement sert à la constatation, l'exercice ou la défense de droits en justice.

Lors du traitement de données personnelles à des fins de publicité directe sur la base de l'article 6, paragraphe 1, lettre f du RGPD, ces données sont conservées jusqu'à ce que vous exerciez votre droit d'opposition conformément à l'article 21, paragraphe 2 du RGPD.

Sauf indication contraire dans les autres informations de cette déclaration concernant des situations spécifiques de traitement, les données personnelles stockées sont supprimées dès qu'elles ne sont plus nécessaires aux fins pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées autrement.

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